Livraison

Chez ALSANIT, nous accordons une grande importance au confort de nos clients. C’est pourquoi nous proposons une livraisonporte à porte. Nous garantissons ainsi que les produits commandés arriveront intacts et en toute sécurité à n’importe quel endroit en Pologne et dans le monde.

Nous nous efforçons de faire en sorte que chaque livraison soit précisément adaptée aux besoins et aux attentes de nos partenaires. Pour ceux qui préfèrent leur propre transport, nous avons préparé une option de collecte personnelle. Il vous suffit de contacter notre service logistique à l’avance pour convenir d’une date d’enlèvement qui vous convienne.

Conditions de livraison

1. If the order number is missing or incorrectly stated in the bank transfer title, the order fulfillment period may be extended.
2. Les factures sont émises et envoyées par voie électronique à l’adresse (aux adresses) électronique(s) fournie(s) dans la commande par l’acheteur. L’acheteur peut fournir une ou plusieurs adresses électroniques différentes pour l’envoi des factures. Dans ce cas, toutes les factures relatives à cette commande et aux commandes futures de l’acheteur seront envoyées à l’adresse électronique dédiée à la facturation électronique. Une facture électronique est réputée avoir été reçue lorsqu’elle est envoyée par le vendeur exclusivement à partir de l’adresse électronique : [email protected]. Si l’acheteur ne souhaite pas recevoir de factures par voie électronique, il peut s’y opposer dans les 7 jours suivant la conclusion du contrat, auquel cas l’émetteur est tenu de fournir au contractant des factures sous forme traditionnelle.
3. ALSANIT n’est pas responsable des dommages aux marchandises et des retards causés par le transporteur pendant le transport. Le transporteur est responsable. La partie à la procédure de réclamation auprès du transporteur est la partie qui commande le service.
4. Si la livraison est effectuée par un transporteur mandaté par ALSANIT, l’Acheteur est tenu de procéder à une première inspection quantitative et qualitative auprès du transporteur et, en cas de défauts ou de dommages visibles (emballage), d’établir un rapport d’avarie (déclaration de sinistre) auprès du transporteur.
5. Dans le cas où la livraison est une transaction intracommunautaire telle que définie à l’article 138 de la Directive du Conseil UE 2006/112/CE du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée, l’Acheteur doit, avant chaque livraison, notifier à ALSANIT, par écrit, son numéro d’identification pour les transactions intracommunautaires et, dans le cas où ALSANIT n’assure pas le transport des produits, déclarer également que le Produit sera transporté par ou au nom de l’Acheteur en dehors du territoire de la République de Pologne vers le territoire d’un autre État membre de l’Union européenne. Dans la situation susmentionnée, ALSANIT a le droit de facturer l’Acheteur à un taux de TVA de 0 %. Si les documents susmentionnés ne sont pas fournis par l’acheteur en temps voulu ou s’ils contiennent des données erronées, inexactes ou trompeuses, ou si le numéro de TVA de l’acheteur ne peut être vérifié en temps voulu auprès des autorités fiscales, la livraison sera considérée comme une livraison nationale et la valeur de l’objet du contrat sera augmentée de la TVA due.
6. Si les biens sont livrés en dehors du territoire de la République de Pologne sur le territoire d’un autre État membre de l’UE, l’Acheteur doit fournir à ALSANIT les documents confirmant la livraison intracommunautaire des biens(bon de livraison ci-après dénommé WDT) immédiatement après la livraison des biens, mais au plus tard le 20e jour à compter de la fin du mois au cours duquel la livraison a été effectuée. Si l’acheteur ne soumet pas les documents WDT, ALSANIT facturera à l’acheteur le montant de la taxe sur la valeur ajoutée au taux applicable aux ventes intérieures pour les biens livrés, en vigueur au moment de la livraison.
7. Si les autorités fiscales n’acceptent pas la preuve que les marchandises ont été exportées en dehors du territoire de la République de Pologne vers le territoire d’un autre État membre de l’UE, l’acheteur est tenu de fournir à ALSANIT des informations supplémentaires et des preuves des circonstances susmentionnées.
8. Les conditions, la valeur de l’objet du contrat et la date d’achèvement sont précisées dans l’offre préparée par ALSANIT sur la base de la demande de renseignements reçue de l’acheteur. Les conditions spécifiées dans l’offre s’appliquent pendant la période de validité spécifiée dans l’offre.